Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAVET
/
CHAVET vignerons par nature
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHAVET vignerons par nature
CHAVET SAS

Numéro de dépôt :
4472587
Date de dépôt :
27/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2028
CHAVET vignerons par nature de CHAVET

Présentation de la marque CHAVET vignerons par nature

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHAVET vignerons par nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-33 du 17 août 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAVET domicilié(e) 52 route de Bourges - 18510 - MENETOU-SALON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAVET SAS, Monsieur Philippe CHAVET domicilié(e) 52 route de Bourges - 18510 - MENETOU-SALON - France.

La marque CHAVET vignerons par nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4472587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAVET vignerons par nature arrivera à expiration en date du 27 juillet 2028.

CHAVET a également déposé les autres marques suivantes : CHAVET Cuvée Exception , SOCOTAG , CHAVET , DOMAINE DES QUATRE ROUTES


CHAVET SAS - 52 route de Bourges - 18510 - MENETOU-SALON - France


CHAVET SAS, Monsieur Philippe CHAVET - 52 route de Bourges - 18510 - MENETOU-SALON - France


Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.